Gouvernance

Le conseil d’administration et l’équipe de gestion de CAE sont fiers de respecter des normes les plus élevées en matière de gouvernance d’entreprise, ce qui nous permet d’avoir du succès depuis plus de 75 ans. La gouvernance de CAE est fondée sur le principe que la rectitude morale dans la conduite de l’entreprise est garante de la création de valeur et de la conservation de celle-ci pour les actionnaires. Nous invitions les actionnaires à examiner les documents ci-dessous pour une vue détaillée de la structure de gouvernance d’entreprise de CAE.

• Guide de gouvernance d'entreprise (incluant la politique en matière de vote majoritaire)
• Contrat relatif au régime de protection des droits des actionnaires modifié et mis à jour (en anglais) 
• Résumé des manières considérables dont les pratiques de gouvernance d’entreprise de CAE Inc. diffèrent des pratiques de gouvernance d’entreprise exigées des sociétés nationales (É.-U.) en vertu du guide des sociétés inscrites à la Bourse de New York.
• Règlement intérieur (y compris la politique de préavis - version anglaise)
• Certificat de fusion
• Politique relative à la diversité, à l’équité et à l’inclusion du conseil d’administration et des dirigeants (la version anglaise fait foi)
• Stratégie fiscale de CAE (version anglaise)

Chartes des comités au sein du conseil

• Conseil d'administration
• Comité d'audit
• Comité de gouvernance
• Comité des ressources humaines

Description des postes

• Chef de la direction
• Président du conseil d’administration
• Président du comité de vérification
• Président du comité de la gouvernance
• Président du comité des ressources humaines

L’intégrité de l'entreprise est une priorité centrale chez CAE. L'adhésion à la norme éthique la plus stricte est essentielle pour renforcer la confiance des intervenants, la bonne volonté et la valeur dans le monde d'aujourd'hui. CAE s’attend à ce que ses employés et partenaires commerciaux se conforment sans relâche à ces normes élevées. Par conséquent, CAE a élaboré un ensemble de politiques et de processus pour assurer la conformité et des pratiques éthiques solides.

Code d'éthique professionnelle

Le Code d'éthique professionnelle de CAE décrit la position minimale de CAE et ses attentes en matière de comportement, et ce, autant pour les individus que pour l'entreprise. Le Code vise à fournir des lignes directrices générales concernant un comportement acceptable. Son objectif est de compléter et non de remplacer les politiques d’entreprise existantes, les pratiques courantes de l’entreprise ou les exigences légales supplémentaires reliées à des activités commerciales spécifiques. Ce Code décrit les normes qui doivent être respectées par CAE, ses directeurs, ses employés, ainsi que les personnes et les organismes qui travaillent au nom de CAE, et donne le ton pour une conduite appropriée. Il ne traite pas de toutes les situations ou tous les problèmes potentiels et dépend de chacun afin de faire appel à son bon sens de manière honnête et consciencieuse. Nous avons également élaboré une politique en matière de lutte contre la corruption en tant que mesure supplémentaire à cet égard.

• Code d’éthique professionnelle – Français

Code d’éthique professionnelle en d’autres langues

• Code d’éthique professionnelle – Anglais
• Code d’éthique professionnelle – Allemand
• Code d’éthique professionnelle – Espagnol
• Code d’éthique professionnelle – Portugais

Outils en matière d’éthique et politique en matière de lutte contre la corruption

Notre système tiers de déclaration anonyme, appelé EthicsPoint, nous aide à faire en sorte que nos activités commerciales locales et internationales respectent les normes éthiques les plus élevées. Un site Web et un service de centre d'appels fournissent aux employés, clients, partenaires et fournisseurs un moyen simple et sans risque de déclarer de manière confidentielle des activités susceptibles d'impliquer des comportements criminels ou des violations de nos politiques et de notre Code d'éthique professionnelle. Notre politique de dénonciation protège les dénonciateurs de bonne foi contre les représailles.

Nous encourageons vivement nos employés et nos partenaires d'affaires à signaler tout cas de manquement professionnel. Cela nous permet de dissuader la non-conformité et de réduire notre exposition à des comportements non éthiques. Nous veillons à ce que tous les rapports soient gérés de manière rapide et confidentielle, conformément à la loi. Toutes les demandes de renseignements relatives à EthicsPoint sont communiquées trimestriellement au Conseil.

• EthicsPoint (1-866-294-9551)
• Politique de dénonciation
• Politique en matière de lutte contre la corruption

Les principes de responsabilité sociale de l’entreprise orientent les décisions et les actions de la gestion de CAE. CAE a élaboré un ensemble complet de politiques, principes et procédures qui permettent de s’assurer que nous soyons une entreprise citoyenne modèle et que nous générons des avantages positifs économiques, sociaux et environnementaux et ce, mondialement.

Un comité de RSE, présidé par un membre du comité exécutif de gestion, supervise le plan d’action pour la responsabilité sociale ainsi que nos quatre piliers de responsabilité :

• Éthique et intégrité
• Collectivités et environnement
• Employés et sécurité
• Innovation et expérience client

 En savoir plus sur notre responsabilité sociale d'entreprise